Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARDDEAL
ROLLAND DOMINIQUE MARCEL ARMAND

Numéro de dépôt :
99815328
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2009

Présentation de la marque CARDDEAL

Déposée le 27 septembre 1999 par ROLLAND DOMINIQUE MARCEL ARMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARDDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est ROLLAND DOMINIQUE MARCEL ARMAND, domicilié(e) 14 RUE DES CIGALES, 34250 PALAVAS LES FLOTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLLAND DOMINIQUE - France.

La marque CARDDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARDDEAL est expirée depuis le 27 septembre 2009.

ROLLAND DOMINIQUE MARCEL ARMAND a également déposé les autres marques suivantes : CD


ROLLAND DOMINIQUE MARCEL ARMAND - 14 RUE DES CIGALES, 34250 PALAVAS LES FLOTS - France


ROLLAND DOMINIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Etui distributeur de cartes de visite, club, carte bancaire réalisé en divers matériaux : - polychlorure de. - vinyle et succédanés - inox et alliages - métaux précieux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.